Déposée le 16 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DL SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-08 du 23 février 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TECHNIPLAST domicilié(e) 8, ru de Lery - 27400 - LOUVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 488 789 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque DL SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TECHNIPLAST, Société à responsabilité limitée - 8, ru de Lery - 27400 - LOUVIERS - France - SIREN 343488789
BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement d'adresse n°501323 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2010 n°2452324 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-01
Pulvérisateurs pour insecticides. Pulvérisateurs à usage médical ou vétérinaire. Flacons ni en métaux précieux, ni en plaqué, notamment flacons de recharge ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; buses de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation adaptables à des récipients, notamment pour aérosols ; ustensiles non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué), destinés à la projection d'aérosols ; récipients non en métaux précieux équipés pour pulvériser des produits liquides, semi-liquides ou pâteux à l'exception des pulvérisateurs à usage médical, des pulvérisateurs pour insecticides, des pulvérisateurs pour eaux d'égouts.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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